Conseil départemental du 20 octobre 2023




DELIBERATIONS

001 - Commission des solidarités et de l'emploi en charge de la vieilllesse et du handicap, de l'enfance et de la famille


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CdA/201023/D/001/12Programme Régional de Santé 2023-2028 - Avis du Conseil Départemental de l'Aveyron - Délibération - Annexe - Annexe25/10/202325/10/2023

002 - Commission des finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CdA/201023/D/002/13Compte rendu des marchés et avenants signés au titre de la délégation donnée à l'exécutif - Délibération - Annexe - Annexe25/10/202325/10/2023
CdA/201023/D/002/14Présentation du projet de Décision Modificative n°2 2023 du Budget Principal et des Budgets Annexes - Délibération - Annexe - Annexe25/10/202325/10/2023

007 - Commission jeunesse, collèges et immobilier départemental


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CdA/201023/D/007/15Participation du Département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics et des collèges privés pour l'année 2024 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe25/10/202325/10/2023

BE - BUREAU EXECUTIF


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CdA/201023/D/BE/10Présentation du rapport de l'Assemblée pour l'Aveyron : ' Améliorer l'accès aux services de santé en Aveyron ' - Délibération - Annexe - Annexe25/10/202325/10/2023
CdA/201023/D/BE/11Politique d'accès aux soins de premier recours : objectifs et méthodologie d'évaluation - Rapport consécutif aux observations de la Chambre Régionale des Comptes communiquées à l'Assemblée Départementale du 16 décembre 2022 - Délibération - Annexe - Annexe25/10/202325/10/2023

HC - HORS COMMISSION


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CdA/201023/D/HC/9Adoption du procès-verbal de la séance du 30 JUIN 2023 - Délibération - Annexe - Annexe25/10/202325/10/2023